Les instances

Il se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement. Il intervient également, à titre consultatif, sur diverses questions.

Au titre de la stratégie de l’établissement, il délibère sur :

• le projet d’établissement,
• la convention constitutive des CHU,
• les conventions hospitalo-universitaires,
• la participation de l’établissement à une communauté hospitalière de territoire dès lors qu’un CHU est partie prenante, ainsi que tout projet tendant à la fusion avec un ou plusieurs établissements publics de santé,
• les statuts des fondations hospitalières créées par l’établissement.

Au titre du contrôle de gestion de l’établissement, il délibère sur :

• le compte financier et l’affectation des résultats,
• le rapport annuel sur l’activité de l’établissement,
• les conventions à intervenir – de manière directe et indirecte – entre les membres du directoire ou du conseil de surveillance,
• la nomination du commissaire aux comptes lorsque les comptes de l’établissement sont soumis à certification.

Le conseil de surveillance communique au directeur général de l’ARS ses observations sur le rapport annuel présenté par le directeur et sur la gestion de l’établissement.

Il opère, à tout moment, les vérifications et contrôles qu’il juge opportuns et peut se faire communiquer les documents qu’il estime nécessaires à l’accomplissement de sa mission.

Il entend le directeur sur l’état des prévisions de recettes et de dépenses, ainsi que sur le programme d’investissement.

Il est obligatoirement consulté sur :

• la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, la gestion des risques, les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers,
• les acquisitions, aliénations, échanges d’immeubles et leur affectation, les baux de plus de 18 ans, les baux emphytéotiques et les contrats de partenariat,
• le règlement intérieur de l’établissement.

Certaines délibérations doivent être approuvées par l’Agence Régionale de Santé avant d’être appliquées, d’autres sont exécutoires de plein droit dès leur réception par cette agence.

Composition

Le directeur de l’établissement participe aux séances du conseil de surveillance. Il exécute ses délibérations.

Le président

• Mme YILDIRIM Gulsen 

Représentants des collectivités territoriales

• Représentants de la Communauté d’agglomération Limoges-Métropole
  Mme RIFFAUD Samia
  M. DAMAY Franck
• Représentant du Conseil Départemental de la Haute-Vienne
• Mme GUILHAT-BARRET Véronique 
• Mme YILDIRIM Gulsen
• Représentant la Commune de Limoges
  Mme RIVET Nadine

Représentants du personnel

• Représentants de la Commission Médicale d’Etablissement
  M. le Dr. VERGER Guillaume
  M. le Pr OLLIAC Bertrand
• Représentant de la Commission des Soins
  Mme ROUGERIE Julia
• Représentants des Organisations Syndicales
  M. BOSSOUTROT Patrice
  Mme LEBESSOU Véronique

Personnalités qualifiées

• Personnalités qualifiés désignés par le DG de l’ARS
  M. PAPON Dominique
  M. BORDE Maurice
• Personnalité désignée par le Préfet
  M. GARBAR Xavier (en cours de remplacement)
• Représentants des usagers désignés par le Préfet
  Mme BELEZY Françoise
  Mme LAROCHE Marie-France

Membres avec voix consultative (invités)

Mme BROSSARD- Directrice par intérim ARS NA – DD 87.
M. SEGUINOT-Directeur de la Caisse d’Assurance Maladie
Dr SALOME - Vice-Présidente du Directoire Présidente de la CME

Participants au Conseil de Surveillance (invités)

M. AUBERT François-Jérôme– Directeur – CH Esquirol
Mme DUBOIS-SOULAS Claude– Directrice-Adjointe - C.H. Esquirol
Mme GOURINEL Francine – Coordinatrice Générale des Soins – C.H. Esquirol
M. PENNEROUX, Directeur Adjoint
M. MARGERIN, Directeur Adjoint
Mme MAURY, Directrice Adjointe
M. ROZAIN Vincent – Directeur Adjoint – C.H Esquirol
M JARRY Jean-Noel -Trésorier des Hôpitaux

Le directoire approuve le projet médical et prépare le projet d’établissement (notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques).

Il conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Dans le détail, la concertation Directeur / Directoire porte obligatoirement sur les points suivants :

• la conclusion du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens,
• la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers,
• le bilan social et la définition des moyens d’une politique d’intéressement,
• la détermination du programme d’investissements après l’avis de la CME en ce qui concerne les équipements médicaux,
• L’état prévisionnel de recettes et de dépenses, le plan global de financement pluriannuel et les propositions de tarif de prestations, et, le cas échéant, de ceux des activités sociales et médico-sociales,
• le compte financier qui est soumis ensuite à l’approbation du conseil de surveillance,
• l’organisation interne de l’établissement et la proposition de contrats de pôle d’activité,
• les propositions au directeur général de l’agence régionale de santé ainsi qu’aux autres établissements et professionnels de la santé de la constitution et de la participation à une des formes de coopération (GHT, GCS…),
• la conclusion des acquisitions, aliénation, échanges d’immeubles et leur affectation, ainsi que les baux de plus de dix-huit ans,
• la conclusion des baux emphytéotiques, les contrats de partenariats publics et privés,
• le projet d’établissement,
• les délégations de service public,
• le règlement intérieur de l’établissement,
• la décision de l’organisation du travail et des temps de repos, à défaut d’un accord sur l’organisation du travail avec les organisations syndicales représentant le personnel de l’établissement,
• la présentation à l’agence régionale de santé du plan de redressement.

Composition

Le Directoire du C.H. Esquirol comporte 9 membres.

M AUBERT, Directeur et Président du Directoire
Mme le Docteur SALOME, Présidente de la Commission Médicale d'Etablissement et Vice-Présidente du Directoire Mme GOURINEL, Présidente de la Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
Mme BOURLION, Représentant du Personnel non médical
Mme le Docteur BONNEFOND, Praticien Hospitalier, Pôle Inter-établissement de Psychiatrie Adulte, Vice-Présidente de la CME
Mme le Docteur CHEVALIER, Praticien Hospitalier, Pôle Universitaire de Psychiatrie Adulte, Personne Agée, Addictologie
M le Docteur FONTANIER, Praticien Hospitalier, Pôle Inter-établissement de Psychiatrie Adulte
Mme le Docteur LANGLOIS-GEY, Praticien Hospitalier, Responsable du DIM
Mme le Docteur LEGROS-LAFARGE, Praticien Hospitalier, Pôle Inter-établissement de Psychiatrie Adulte

Membres invités :
M le Docteur ARNAUD, Chef du Pôle Activités Transversales,
M le Docteur BORDE, Chef du Pôle des Blessés de /'Encéphale Adrien Dany,
M le Docteur CALVET, Praticien Hospitalier, Pôle Universitaire de Psychiatrie Adulte, Personne Agée, Addictologie,
Mme le Docteur CISSE, Praticien Contractuel, Pôle Universitaire de Psychiatrie Adulte, Personne Agée, Addictologie,
M. le Professeur CLEMENT, Professeur des Universités-Praticien Hospitalier, Pôle Universitaire de Psychiatrie Adulte, Personne Agée, Addictologie,
Mme DUBOIS-SOULAS, Directeur Adjoint, Direction des Affaires Générales, Coopération et Communication,
M. MARGERIN, Directeur Adjoint, Direction des Ressources Matérielles, des Travaux, de la MAS Saint-Exupéry,
M. PENNEROUX, Directeur Adjoint, Direction des Services Financiers et des Systèmes d'Information,
Mme MAURY, Directeur Adjoint, Direction des Ressources Humaines et de la Formation
M. le Professeur NUBUKPO, Chef de Pôle, Pôle Universitaire de Psychiatrie Adulte, Personne Agée, Addictologie,
M. le Professeur OLLIAC, Chef du Pôle Universitaire de Psychiatrie Enfant-Adolescent-Périnatalité,
M ROZAIN, Directeur Adjoint, Direction des Affaires Juridiques, des Admissions et des Relations avec les Usagers,
M le Docteur CATANESE, Chef de Clinique, Pôle Universitaire de Psychiatrie Enfant-Adolescent-Périnatalité,
M. le Docteur VERGER, Chef du Pôle Inter-établissement de Psychiatrie Adulte
M VERGER, Chef du Pôle des Usagers

C’est un organe essentiellement consultatif.

La Commission Médicale d’Établissement est consultée sur les matières suivantes :

• le projet médical de l’établissement,
• le projet d’établissement,
• les modifications des missions de service public attribuées à l’établissement,
• le règlement intérieur de l’établissement,
• les programmes d’investissement concernant les équipements médicaux,
• la convention constitutive des centres hospitaliers et universitaires et les conventions passées en application de l’article L. 6142-5,
• les statuts des fondations hospitalières créées par l’établissement,
• le plan de développement professionnel continu relatif aux professions médicales, maïeutiques, odontologiques et pharmaceutiques,
• les modalités de la politique d’intéressement et le bilan social.

est informée sur les matières suivantes :

• l’état des prévisions de recettes et de dépenses initial et ses modifications, le compte financier et l’affectation des résultats,
• le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens de l’établissement,
• le rapport annuel portant sur l’activité de l’établissement,
• les contrats de pôles,
• le bilan annuel des tableaux de service,
• la politique de recrutement des emplois médicaux,
• l’organisation de la formation des étudiants et internes et la liste des postes que l’établissement souhaite leur ouvrir,
• le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques,
• l’organisation interne de l’établissement,
• la programmation de travaux, l’aménagement de locaux ou l’acquisition d’équipements susceptibles d’avoir un impact sur la qualité et la sécurité des soins.

contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, notamment en ce qui concerne :

• la gestion globale et coordonnée des risques visant à lutter contre les infections associées aux soins et à prévenir et traiter l’iatrogénie et les autres événements indésirables liés aux activités de l’établissement,
• les dispositifs de vigilance destinés à garantir la sécurité sanitaire,
• la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles,
• la prise en charge de la douleur,
• le plan de développement professionnel continu pour le personnel médical et pharmaceutique.

contribue à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers, notamment :

• la réflexion sur l’éthique liée à l’accueil et à la prise en charge médicale,
• l’évaluation de la prise en charge des patients, et en particulier des urgences et des admissions non programmées,
• le fonctionnement de la permanence des soins, le cas échéant par secteur d’activité,
• l’organisation des parcours de soins.

propose au directeur le programme d’actions mentionné à l’article L. 6144-1.

Ce programme prend en compte le bilan des améliorations mises en œuvre à la suite de l’analyse des événements indésirables, notamment ceux mentionnés à l’article L. 6111-2. Il comprend les actions nécessaires pour répondre aux recommandations du rapport de certification et mettre en œuvre les objectifs et les engagements fixés dans le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens de l’établissement en matière de sécurité des soins et d’amélioration continue de la qualité. Ce programme est assorti d’indicateurs de suivi.

élabore un rapport annuel présentant notamment l’évolution des indicateurs de suivi.

C’est également un organe qui a voix délibérative sur les choix médicaux, dans le respect de la dotation budgétaire et des compétences du Conseil de Surveillance et du Directeur.

Son Président et son Vice-Président sont élus en son sein. Elle désigne 2 de ses membres pour siéger au Conseil d’Administration.

Par ailleurs, participent avec voix consultative à cette commission :

• les Médecins Inspecteurs Départemental et Régional de la Santé
• le Médecin Conseil du Contrôle Médical de la C.P.A.M.
• la Direction

Composition

Elle est présidée par Madame le Docteur Nathalie SALOME.
Vice Président Madame le Docteur Sophie BONNEFOND.

• Praticiens Hospitaliers Chefs de pôle
  Pr. OLLIAC, PUPEAP
  Dr. BORDE, PBE
  Dr. VERGER, PIPA
  Dr. ARNAUD, PAT
  Pr. NUBUKPO, PUP3A
• Praticiens Hospitaliers Responsables de filières
  Dr. BONNEFOND, PIPA
  Dr. MALHOMME, PUPEAP
  Dr. LAULIAC-MONBUREAU, PUPEAP
  Dr. FONTANIER, PIPA / PAT
• Dr. HAMDAN-DUMONT, PIPA
• Dr. SALOME, PIPAA / PAT
• Remplaçants en cas de départ définitif de titulaires
• Dr JOUPPE, PUPEAP
• Dr CALVET, PUP3A
• Dr CHARLES, PUP3A
• Praticiens Hospitaliers Titulaires
  Dr. BOGHINA, PIPA
  Dr. MALARD-GASNIER, PAT
  Dr. MARTIN-CEOLATO, PIPA
• Remplaçants en cas de départ définitif de titulaires
• Dr. FRACHET, PUPEAP
• DR. DARNIS, PUPEAP
• Praticiens non titulaires répartis : Contractuels/Assistants des Hôpitaux / Praticiens Attachés
  Dr VIREVIALLE, PUP3A
• Remplaçants en cas de départ de titulaires
• Dr BOURDIER, PIPA
• Représentant des Internes en Médecine et des Résidents :
  Monsieur Victor PUYBARET
• Membres avec voix consultative
• Monsieur AUBERT, Directeur, Président du Directoire
• Madame DUBOIS-SOULAS, Directeur adjoint
• Madame PENNEROUX, Directeur adjoint
• Monsieur ROZAIN, Directeur adjoint
• Monsieur MARGERIN, Directeur Adjoint
• Mme MAURY, Directeur Adjoint
• Madame GOURINEL, Coordonnateur Général des SOins
• Dr LANGLOIS GEY
• Dr ROUX-LAPLAGNE
• Dr SCHADLER
• Madame FIEDERER
• Monsieur AVERLANT
• Dr JULY
• Monsieur COUTY
• Monsieur VERGER Philippe
• Madame LEBREAUD-PICHON ou Madame FREDERIC
• Dr SIMONET

• Le comité social d’établissement des établissements publics de santé débat chaque année sur :
• La programmation des travaux de l’instance ;
• L’évolution des politiques des ressources humaines lors de la présentation du rapport social unique.

• Il est consulté sur :
• Le règlement intérieur de l’établissement ;
• Le plan de redressement mentionné à l’article L. 6143-3 du code de la santé publique ;
• Le plan global de financement pluriannuel ;
• L’accessibilité des services et la qualité des services rendus à l’exception de la qualité des soins et des questions qui relèvent de la compétence de la commission médicale d’établissement, de la commission des usagers et de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques ;
• L’organisation interne de l’établissement mentionnée à l’article L. 6143-7 du code de la santé publique (organisation polaire…);
• Les projets de réorganisation de service ;
• La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences et la politique générale de formation du personnel, y compris le plan de formation ;
• Les projets de délibération mentionnés à l’article L. 6143-1 du code de la santé publique (projet d’établissement, compte financier et affectation des résultats…) ;
• Les projets d’aménagements importants modifiant les conditions de santé, de sécurité et les conditions de travail lorsqu’ils s’intègrent dans le cadre d’un projet de réorganisation de service ;
• Les modalités d’accueil et d’intégration des professionnels et étudiants.

Il est informé chaque année sur :

• La situation budgétaire de l’établissement ;
• Le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens mentionné à l’article L. 6114-1 du code de la santé publique ;
• Le budget prévu à l’article L. 6145-1 du même code ;
• Les décisions mentionnées au 8° de l’article L. 6143-7 du même code. 

Composition

Il est composé de 12 représentants du Personnel. Il est présidé par le Directeur de l’établissement.

Directeur de l’établissement

M. AUBERT François-Jérôme, Président

Les F3SCT examinent les questions relatives à la protection de la santé physique et mentale, à l’hygiène, à la sécurité des agents dans leur travail, à l’organisation du travail, au télétravail, aux enjeux liés à la déconnexion et aux dispositifs de régulation de l’utilisation des outils numériques, à l’amélioration des conditions de travail.

Composition

Président : Mr AUBERT, Directeur

Représentants du personnel

Il a été mis en place dans l’établissement en Janvier 2003. Comme son nom l’indique, il a pour mission de donner des avis sur l’alimentation des malades. Deux réunions sont prévues par an.

Composition

Il est présidé par Monsieur le Docteur Laurent ARNAUD, vice-présidé par Madame le Docteur Patricia BAILLEUX et comprend les membres suivants :

Membres de droit :

Madame le Docteur Nathalie SALOME ou son représentant
Présidente de la CME. Vice-présidente du Directoire

M. François Jérôme AUBERT ou son représentant
Directeur d’Etablissement

Madame Francine GOURINEL ou son représentant
Directeur des Soins, Coordonnateur Général des Soins

Monsieur MARGERIN ou son représentant
Directeur Adjoint, Ressources Matérielles

Monsieur le Docteur Alain RATTI ou son représentant
PH, Président du CLIN

Madame le Docteur Laurence SCHADLER, ou son représentant
PH, Responsable de la Pharmacie

Monsieur le Docteur Johan JULY, ou son représentant
Médecin du Travail

Madame Laura FRAISSE,
Diététicienne

Madame Adeline FILLOUX,
Diététicienne

Monsieur Yannick BERNARD, ou son représentant
Responsable de la Restauration

Madame Géraldine BARRUCHE, ou son représentant
Responsable Service Qualité Gestion des Risques

Madame Hélène CUEILLE, ou son représentant
Cadre Paramédical de Pôle, Unité Transversale de Nutrition Clinique

Madame Laurence BONNEAU,
Aide-Soignante Représentante de la CSIRMT, EMESPA

Monsieur Pascal QUINTARD,
IDE, Représentant de la CSIRMT, EAP

Madame Angélique BENOTMANE,
Aide-Soignante, Représentante des référents nutritionnels

Membres à titre consultatif :

Monsieur Jean-Pierre BONNAT – Représentant des Usagers

Madame Patricia AUBISSE, Cadre de Santé, PIPA

Invités :

Tout intervenant susceptible d’intervenir sur un sujet à l’ordre du jour de la Séance.

Il a pour mission :

• l’étude des infections nosocomiales (hospitalières),
• la prévention,
• la mise en oeuvre de travaux et de recherche,
• l’étude des mesures à prendre.

Composition

Président

M. le Docteur RATTI (Praticien Hospitalier Filière Psychothérapies Pôle de Territoire)

Vice-Présidente

Mme le Docteur ROUX-LAPLAGNE (Praticien Hospitalier Pharmacien – Responsable de l’Equipe opérationnelle Hygiène

Membres de droit

AUBERT François Jérôme – Directeur du CHE

Mme GOURINEL Francine – Directeur des Soins – Coordonnateur des soins

Mme le Docteur SALOME Nathalie – P.H- Présidente de la C.M.E

le Docteur VERGER Guillaume- P.H Chef du Pôle PIPA ou son représentant.

le Docteur BORDE Stanley – P.H. Chef du Pôle des Blessés de l’Encéphale ou son représentant

M. le Professeur OLLIAC Bertrand-  Chef du Pôle Universitaire de Psychiatrie de l’Enfant et de l’Adolescent et Périnatalité ou son représentant.

le Docteur ARNAUD Laurent- P.H Chef du Pôle PAT ou son représentant.

le Professeur NUBUKPO Philippe – Chef de Pôle PUP3A ou son représentant.

M. VERGER Philippe– Chef de Pôle , Pôle des Usagers ou son représentant

Mme BRUNET Anne Laure – IDE représentante de la CSIRMT -UF Bleuler

Mme le Docteur SCHADLER Laurence – P.H responsable Pharmacie – Présidente de la COMEDIMS et COMAI ou son représentant.

M. le Docteur MAUREL Adrien – Pharmacien

Mme DUFRANE Angela – Infirmière Hygiéniste

M. THEVENOT Bertrand– Interne représentant les Internes au CLIN

Madame CUEILLE Hélène – Cadre Paramédical de Pôle PAT

Missions

La Commission du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS) et la Commission des Antibiotiques sont des instances pluridisciplinaires avec une représentativité du corps médical, pharmaceutique et infirmier.

Ces commissions contribuent par leurs avis et propositions à la définition de la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins dans le domaine du médicament et des dispositifs médicaux.

La COMEDIMS et la Commission des Antibiotiques ont pour missions :

• L’élaboration de la liste des médicaments et des dispositifs médicaux référencés sur l’établissement.
• L’élaboration et la diffusion des recommandations en matière de prescription et de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux stériles.
• La prévention de la iatrogénie médicamenteuse en sécurisant le circuit du médicament sur l’établissement.
• L’élaboration et la diffusion en concertation avec le CLIN des recommandations d’antibiothérapie en adéquation avec les données d’écologie bactérienne locale.
• L’organisation du suivi et de l’évaluation des prescriptions d’antibiotiques

Composition

DR SALOME Nathalie, Présidente CME

Mr. AUBERT François-Jérôme, Directeur, ou son représentant

Mme GOURINEL Francine, Coordinatrice des soins

Responsable de pôle

Dr Laurent ARNAUD, Chef de Pôle PAT

Dr Stanley BORDE, Chef de Pôle PBE

Pr Philippe NUBUKPO, Chef de Pôle PUP3A

Pr Bertrand OLLIAC, Chef de Pôle PUPEAP

Dr Guillaume VERGER, Chef de Pôle PIPA

Praticiens représentants des pôles et filières de soins

Dr Alain RATTI, Praticien hospitalier, PIPA

Dr Delphine WALOCHA, Praticien hospitalier, PIPA

Dr Nathalie SALOME, Praticien hospitalier, PIPA

Dr Muriel ARTHUS, Praticien hospitalier, PIPA

Dr Claire COLLINS, Praticien hospitalier, PUP3A

Dr Lydie DOMINIQUE, Praticien hospitalier, PUP3A

Dr Catherine CHEVALIER, Praticien hospitalier, PUP3A

Dr Benjamin CALVET, Praticien hospitalier, PUP3A

Dr Catherine COUVILLERS, Praticien hospitalier, PBE

Dr Aline MEYNARD, Praticien hospitalier, PIPA

Dr Céline DUMONT, Praticien hospitalier, PIPA

Dr C. RAINELLI, Praticien hospitalier, PUPEAP

Dr Véronique LANGLOIS-GEY, Praticien hospitalier, Médecin DIM

Praticiens représentants des pôles et filières de soins

Nicolas GOAS

Pharmacie

Laurence SCHADLER, Praticien Hospitalier, Filière Pharmacie, Présidente COMEDIMS, Correspondante de pharmaco et matériovigilance

Nathalie MALARD-GASNIER, Praticien Hospitalier, Fillière Pharmacie

Laurent ARNAUD, PH contractuel, Filière Pharmacie

Alice ROUX LAPLAGNE, Praticien hospitalier, responsable EOH

Jessica MAUMEGE, cadre de santé, Fillière Pharmacie

Mme Isabelle CHEMIN, infirmière technicienne des soins

Mme Nadège SOHIER, infirmière, PUP3A Représentant CIRSMT

Mme Géraldine BARRUCHE, responsable Qualité Gestion des Risques

Fonctionnement

L’organisation et les règles de fonctionnement sont validées en CME et difinies dans un règlement intérieur. La COMEDIMS et la Commission des Antibiotiques se réunissent au moins 3 fois par an. Un rapport d’activité annuel est présenté et validé en CME.

L’ensemble de ses actions s’inscrivent dans les exigences de l’arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse dans les établissements de santé

Le Comité d’Ethique Transversal a pour objet de conduire la réflexion sur les questions éthiques posées par l’accueil et la prise en charge médicale des patients.

Sa mission essentielle est de répondre à des questions de pratique médicale dont il peut être saisi par les services, les unités de soins, les professionnels de santé de l’établissement et les pôles d’activités cliniques et médico-techniques.

Le Comité d’Ethique émet des avis et recommandations strictement consultatifs.

Composition

Sa composition est pluridisciplinaire, rassemblant des professionnels de santé, des représentants des usagers, des professions juridiques, universitaires et éventuellement d’autres personnalités qualifiées ayant des compétences pour mener les débats sur les questions éthiques qui lui sont soumises.

Les membres de droits :

• Le Directeur du CH ESQUIROL ou son représentant.
• Le Président de la CME du CH ESQUIROL ou son représentant.
• 5 Praticiens Hospitaliers désignés par la CME du CH ESQUIROL.
• La Directrice des Soins Infirmiers.
• 4 Cadres de santé.
• 2 Personnels soignants.
• Des représentants des usagers, des professions juridiques, universitaires et personnalités morales compétentes
  – 1 magistrat.
  – 1 universitaire.
  – 4 représentants des associations d’usagers.
  – 1 personnalité connue pour son intérêt pour les questions éthiques.

Cette commission a pour mission de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil, des personnes malades et de leurs proches, et de la prise en charge.

Vous rencontrez une difficulté, vous souhaitez formuler une réclamation, la permanence de la Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge est à votre disposition.

Vous pouvez rencontrer le médiateur médecin, sans rendez-vous, tous les mercredis de 14 à 15 heures au PC Marchand. Les rendez-vous peuvent être pris auprès du médiateur médecin ou du médiateur non médecin au 05.55.43.11.60.

Vous pouvez aussi adressez votre demande par écrit à :

Monsieur le Directeur Adjoint
Chargé des Relations avec les Usagers
Direction Générale
Centre Hospitalier Esquirol
15 rue du Dr. Marcland
87025 LIMOGES CEDEX

Composition

Membres titulaires

• M ROZAIN, Directeur Adjoint chargé des Affaires Juridiques, des Admissions, des Relations avec les Usagers,
• Mme HERNANDEZ, Représentante des Usagers
• Mme BELEZY Représentante des Usagers
• M. le Dr VILLEGER, Médecin Médiateur
• Mme COLLIN Médiateur non Médecin
• Mme le Dr SALOME, Présidente de la Commission Médicale d’Etablissement
• M. BREGEAUD, Représentant de la Commission des Soins Infirmiers, de Réeducation et médico-techniques.
• Mme GRAFFEILLE, représentante du personnel
• M PAPON, Représentante du Conseil de Surveillance

Membres suppléants

• M. le Docteur MERVEILLE, Médecin médiateur
• Mme le Docteur MALHOMME, Médecin médiateur
• Mme VALERY Médiateur non médecin
• Mme CUEILLE Médiateur non médecin
• Mme SANBA, Représentante des Usagers
• Mme BEYRAND, Représentante des Usagers
• M. PY, Représentant de la Commission des Soins Infirmiers, de Réeducation et médico-techniques.
• Mme GANIVET, Représentante du personnel
• Mme LAROCHE, Représentant du Conseil de Surveillance

Membres avec voix consultative

• Mme FIEDERER, Responsable Qualité – Gestion des Risques
• Mme PERIER, secrétariat Affaires juridiques/CDU

Fonctionnement

Elle se réunit au moins 3 fois par an sur convocation de son Président qui est membre de droit au Directoire. Les fonctions des membres désignés sont d’une durée de 4 ans, renouvelable.

Missions

Elle est consultée pour avis sur :

• le Projet de Soins Infirmiers de Rééducation et Médico-Techniques élaboré par le Coordonnateur Général des Soins,
• l’organisation générale des Soins Infirmiers de Rééducation et Médico-Techniques ainsi que l’accompagnement des malades,
• la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins,
• les conditions générales d’accueil et de prise en charge des usagers,
• la recherche et l’innovation dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques,
• la politique de développement professionnel continue.

Elle est informée sur :

• le règlement intérieur de l’établissement,
• la mise en place de la procédure de l’article L6146-2 du Code de la Santé Publique (recrutement par contrat de médecins, sages-femmes et odontologistes exerçant à titre libéral ainsi que sur des auxiliaires médicaux),
• le rapport annuel portant sur l’activité de l’établissement.

Composition

Directeur des Soins, Coordonnateur Général des Soins  : Francine GOURINEL, Présidente et Membre de Droit du Directoire et membre de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques avec voix consultative.

Président du Directoire : M. François-Jérôme AUBERT

Représentant de la CME : Dr Nathalie SALOME, Dr Laurence SCHADLER

Représentant du groupe des cadres de santé

• Collège de la Filière Infirmière :
  Nathalie BOURLION
  Frédéric  BALET
  Pascal CAPPELLO
  Catherine BREGERE
  Julia ROUGERIE
  Annick VALERY
  Françoise COLLIN
  Anne SCHNEIDER
• Collège de la Filière de Rééducation :
  Francine GILLET
• Collège de la Filière Médico-Technique :
  Séverine VALAT

Représentant du groupe des personnels infirmiers, de rééducation et médico-technique

• Collège des Personnels Infirmiers :
  Pascal QUINTARD
  Stéphane FAROUT
  Olivier PIASER
  Anne-Laure BRUNET
  Gabriel LAPEYRE
  Sophia CHARLES
  Eric ROUCHUT
  Sarah BRUN
  Caroline ROUX
• Collège des Personnels de Rééducation :
  Marie Josée LARROQUE
  Majda GASTRIN
• Collège des Personnels Médico-Techniques :
  Agnès DARLAVOIX
  Emilie LAROCHE

Représentant du groupe des aides-soignants, des aides médico-psychologiques et auxiliaires de puériculture

• Collège du corps des Aides-Soignants, des Aides Médico-Psychologiques et des Auxiliaires de Puériculture :
  Angélique GARCIA
  Laurence BONNEAU
  Charlotte BREGEON
  Maryse JULLIAND

Membres invités permanents : Isabelle CHEMIN, Infirmière Technicienne en Soins Somatiques représentant le Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles et la Commission des Equipements Bio-Médicaux – Phillippe VERGER (ou son représentant), représentant des usagers – Un pair-Aidant – Angéla DUFRASNE, Infirmière hygiéniste représentant l’unité d’Hygiène

Dans le cadre du développement d’un partenariat toujours plus actif avec les associations et la volonté affirmée de poursuivre une politique d’échanges et de participation, un comité des usagers, est mis en place au CH ESQUIROL. Il a pour objet d’associer les usagers au fonctionnement de l’Institution.

Le Comité des usagers est une instance d’information et de consultation. Il est informé par le Directoire des projets du CH ESQUIROL et des sujets susceptibles d’intéresser les usagers de l’Etablissement.

Le Comité peut formuler des suggestions relatives à l’accueil et à la prise en charge des patients du CH ESQUIROL.

Composition

• Le Comité des Usagers est composé d’associations de santé et de lien social avec lesquelles le C.H ESQUIROL est en relation.

Ainsi, y sont représentées les associations suivantes :

• Union Nationale des Amis et Familles de Malades Psychiques (UNAFAM) : Site départemental / Site national
• Association de Familles de Traumatisés Crâniens (AFTC)
• Association France Alzheimer
• Association Vie Libre
• Association ARGOS 2001
• Association PRISM

Elles examinent les questions individuelles concernant la carrière des agents (titularisations, avancements d’échelon, avancements de grade, révisions de note, …).

Elles peuvent aussi se réunir en Conseil de discipline, pour émettre un avis sur des sanctions à prendre (les radiations du tableau d’avancement, l’abaissement d’échelon, l’exclusion temporaire, la rétrogradation, la révocation et la mise à la retraite d’office).

Elles sont composées en nombre égal de :

• Représentants de l’Administration : désignés par le Conseil de Surveillance :
  • pour la moitié des sièges à pourvoir parmi les agents de catégorie A de l’établissement,
  • pour l’autre moitié parmi les membres du Conseil de Surveillance à l’exception de ceux qui représentent le personnel.
• Représentants du Personnel (élus pour 4 ans)

La Présidence est assurée par le Président du Conseil de Surveillance ou son représentant.

Il existe au C.H. ESQUIROL 8 Commissions Administratives Paritaires Locales :

• C.A.P. 2 : Personnels des services de soins, des services médico-techniques et des services sociaux de catégorie A (3 représentants de l’Administration, 3 représentants du Personnel)
• C.A.P. 3 : Personnels administratifs de catégorie A (1 représentant de l’Administration, 1 représentant du Personnel)
• C.A.P. 4 : Personnels d’encadrement technique et ouvrier de catégorie B (1 représentant de l’Administration, 1 représentant du Personnel)
• C.A.P. 5 : Personnels des services de soins, des services médico-techniques et des services sociaux de catégorie B (3 représentants de l’Administration, 3 représentants du Personnel)
• C.A.P. 6 : Personnels d’encadrement administratifs et des assistants médico-administratifs de catégorie B (2 représentants de l’Administration, 2 représentants du Personnel)
• C.A.P. 7 : Personnels techniques,ouvriers, conducteurs ambulanciers et personnels d’entretien et de la salubrité de catégorie C (2 représentants de l’Administration, 2 représentants du Personnel)
• C.A.P. 8 : Personnels des services de soins, des services médico-techniques et des services sociaux de catégorie C (3 représentants de l’Administration, 3 représentants du Personnel)
• C.A.P. 9 : Personnels administratifs de catégorie C (2 représentants de l’Administration, 2 représentants du Personnel)

Les Praticiens hospitaliers à temps plein ont la possibilité d’exercer une activité libérale pendant, au maximum, deux demi-journées par semaine.

L’exercice de cette activité est soumis à des règles précises et au contrôle d’une Commission d’Activité Libérale d’Établissement, dont les membres sont nommés par le Directeur de l’Agence Régionale de Santé. La commission élit son président parmi ses membres.

Composition

• Un membre du Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins
• Deux représentants non médecins du Conseil de surveillance du C.H. Esquirol
• M. le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé ou son représentant
• Un représentant de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie
• Deux praticiens hospitaliers au C.H. Esquirol exerçant une activité libérale (désignés par la C.M.E.)
• Un praticien hospitaliers au C.H. Esquirol n’exerçant pas une activité libérale (désignés par la C.M.E.)
• Un représentant des usagers du système de santé

Composition 

Titulaire

Mme Gulsen YILDIRIM, Présidente du Conseil de Surveillance
Mme Claude DUBOIS-SOULAS, Directrice des Affaires Générales et de la Coopération
Mme Sarnia RIFFAUD, Vice-Présidente du Conseil de Surveillance
Mme Caroline TANTY, Attachée d'Administration des affaires Générales et de la Coopération

Suppléants

M. le Dr Guillaume VERGER, Représentant de la Commission Médicale d'Etablissement, (membre du CS)
M. Alain DUBOIS, Cadre Supérieur de Santé
M. le Pr. Bertrand OLLIAC, Représentant de la Commission Médicale d'Etablissement, (membre du CS)
M. Jean-Christophe BOURLION, Cadre de Santé